L'état d'avancement de la révision de l'étude BREF STM

Le Bureau IPPC (EIPPCB) de la Commission européenne et le groupe technique de travail sont en pleine élaboration de l'ébauche de l'étude du BREF Surface Treatment of Metals and Plastics (BREF STM). L'étude comprend l'activité 2.6 de la Directive sur les émissions industrielles : "2.6 Traitement de surface des métaux ou des plastiques par un procédé électrolytique ou chimique, lorsque le volume des cuves de traitement utilisées dépasse 30 m³".

Le premier atelier de révision du BREF STM se déroulera en ligne les 18 et 19 juin 2024. L'équipe de révision du BREF STM a annoncé que lors de cet atelier, il n'y aura pas de discussion sur les valeurs potentielles des MTD ou des niveaux de performance environnementale associés (MTD-AE(P)L) et qu'aucune décision ne sera prise sur ces thèmes.

L'objectif général est de partager une compréhension commune des données collectées au sein du groupe de travail via les questionnaires reçus. Plus spécifiquement, les objectifs du premier atelier sont les suivants :

•  Présenter la situation des données sur la base des informations reçues.
• Discuter de la pertinence et de l'exhaustivité des données qui seront utilisées pour calculer les MTD-AEL.
• Avoir une première discussion (pas encore de décision formelle) sur la possibilité ou non de déduire des MTD-AEL pour chaque paramètre (sur la base des conclusions de la réunion de lancement du STM et des données disponibles).

CETS aisbl (notamment l'Allemagne, la France, la Finlande et la Belgique) et Eurofer ont répondu à l'équipe de révision du BREF STM concernant le délai court imparti aux organisations pour fournir des retours dans la base de données Qlik prévue. La VOM a discuté avec les administrations flamandes/belges (Vlaanderen Omgeving et VITO) de leur participation aux ateliers. Nous attendons un premier projet de la proposition BREF STM d'ici la fin 2024. À ce moment-là, le groupe de travail de la VOM devra se mobiliser pour fournir des contributions techniques. La VOM s'attend à avoir beaucoup de travail en 2025.

Plus d'infos : Surface Treatment Of Metals and Plastics | Eippcb (europa.eu)